Gestion des droits

Cession de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle et industrielle intervenant dès le paiement de l’intégralité du prix indiqué. Les droits cédés comportent également les droits de reproduction, de représentation, d’adaptation, de traduction et de modification des travaux/créations cédés, sur tout support, connu ou à venir, objet ou produit, ou à titre d’ornementation, seul ou combiné, à destination publicitaire, artistique, artisanale, commerciale ou industrielle, dans l’ensemble des domaines d’activités du client, de sa société mère, de ses filiales, des sociétés du groupe auquel elle appartient et ayants droits ou ayants causes.

Cette cession est accordée, à titre exclusif, pour le monde entier et pour la durée de protection des droits.

 

Nous nous gardons la possibilité, sauf avis contraire clairement exprimé, d’utiliser certaines des images réalisées à des fins de communication et de promotion de notre activité. 

Les dispositions spécifiques ci-dessus prévalent sur tous autres contrats, conditions générales de vente ou d’achat du prestataire ou du client.